Déposée par voie électronique le 29 juin 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATURIS CAUSA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ORIGINE GARANTIE VAR »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATURIS CAUSA domicilié(e) 150 Allée Gleneagles - 83700 - SAINT RAPHAËL - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 588 361 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATURIS CAUSA domicilié(e) 150 Allée Gleneagles - 83700 - SAINT RAPHAËL - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NATURIS CAUSA, SARL - 150 Allée Gleneagles - 83700 - SAINT RAPHAËL - France - SIREN 510588361
NATURIS CAUSA - 150 Allée Gleneagles - 83700 - SAINT RAPHAËL - France
Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32
Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
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